- Additional classification LOT
- 90513000
- Additional classification type LOT
- cpv
- Description LOT
- Traitement des flux encombrants et tout venant non incinérable produits ou collectés sur les différentes installations de DECOSET, Déchèteries en régie, quais de transfert en régie ou en prestation, apports direct d'EPCI. L'ensemble des dispositions techniques ainsi que l'ensemble de l'exécution de la prestation sont mentionnés et détaillés dans le CCTP
- Document restricted LOT
- non-restricted-document
- Document url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857386
- Ecatalog allowed LOT
- not-allowed
- Electronic auction LOT
- false
- Electronic invoicing LOT
- required
- Electronic ordering LOT
- false
- Electronic payment LOT
- false
- Electronic signature LOT
- false
- Electronic submission LOT
- required
- Environmental impact LOT
- other
- Eu fund LOT
- no-eu-funds
- Execution requirements factor LOT
- performance
- Gpa LOT
- true
- Identifier LOT
- LOT-0000
- Internal identifier LOT
- S-PF-1857386
- Place performance street LOT
- 6 rue René Leduc
- Procurement document id LOT
- 1857386
- Public opening date LOT
- 2026-10-12+02:00
- Public opening place LOT
- Balma
- Public opening time LOT
- 14:15:00+02:00
- Recurrence LOT
- false
- Renewal description LOT
- Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. - Période 2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 - Période 3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 - Période 4 : Du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
- Renewal maximum LOT
- 3
- Requirement stage LOT
- not-requ
- Reserved execution LOT
- no
- Reserved procurement LOT
- none
- Submission url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857386
- Tender validity deadline LOT
- 6
- Tender validity deadline unit LOT
- MONTH
- Tender validity deadline value LOT
- 6
- Term performance LOT
- Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaire ne donnant pas lieu à l'émission de bon de commande avec un montant estimatif maximum. L'exécution se fera sur la base du Bordereau de prix Unitaires qui liste l'ensemble des prestations et leurs prix respectifs. Le paiement interviendra en fonction des quantités réellement exécutées
- Title LOT
- Marché public n°2026-VALO-32_TRAITEMENT ENCOMBRANTS ET TOUT VENANT NON INCINERABLE POUR LE SYNDICAT MIXTE DECOSET
- Tool name LOT
- AW Solutions
- Variant allowed LOT
- allowed