- Additional classification LOT
- 90513700 | 90513900
- Additional classification type LOT
- cpv | cpv
- Description LOT
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'évacuation et le traitement des boues résiduaires produites par la station d'épuration du Bourdary. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies au CCTP
- Document restricted LOT
- non-restricted-document
- Document url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859059
- Ecatalog allowed LOT
- not-allowed
- Electronic auction LOT
- false
- Electronic invoicing LOT
- required
- Electronic ordering LOT
- false
- Electronic payment LOT
- false
- Electronic signature LOT
- false
- Electronic submission LOT
- required
- Environmental impact LOT
- other
- Eu fund LOT
- no-eu-funds
- Execution requirements factor LOT
- performance
- Gpa LOT
- true
- Identifier LOT
- LOT-0000
- Internal identifier LOT
- S-PF-1859059
- Procurement document id LOT
- 1859059
- Public opening date LOT
- 2026-09-21+02:00
- Public opening time LOT
- 12:00:00+02:00
- Recurrence description LOT
- Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, pour une durée totale, reconductions comprises, de 48 mois
- Recurrence LOT
- true
- Renewal description LOT
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, pour une durée totale, reconductions comprises de 48 mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce au plus tard trois mois avant la fin de la période considérée (date d'anniversaire), en notifiant par écrit au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché. La non reconduction du marché ne donne pas lieu à un versement d'indemnité. Le silence gardé par l'établissement à l'issue de chaque période de validité du marché vaut reconduction du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction du marché selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
- Renewal maximum LOT
- 3
- Requirement stage LOT
- not-requ
- Reserved execution LOT
- no
- Reserved procurement LOT
- none
- Social objective LOT
- other
- Submission url LOT
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859059
- Tender validity deadline LOT
- 4
- Tender validity deadline unit LOT
- MONTH
- Tender validity deadline value LOT
- 4
- Term performance LOT
- Il s'agit d'un marché ordinaire ayant pour objet l'évacuation et le traitement des boues résiduaires produites par la station d'épuration du Bourdary située sur la Commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon (07200). L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ou à compter du 01/01/2027, la date la plus tardive étant retenue. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Title LOT
- L'évacuation et le traitement des boues résiduaires de la station d'épuration du Bourdary
- Tool name LOT
- AW Solutions
- Variant allowed LOT
- allowed